Conseil Municipal du 11 avril 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001117CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
2001118DECISION DE TRAITER DEUX POINTS DE L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
2001119PROCES-VERBAL DU 7 FEVRIER 2001 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2001120ASSOCIATION ’’HAGUENAU ENTR’AIDE’’ : désignation du représentant de la Ville - Délibération - (sans annexe)
2001121SYNDICAT DES EAUX ET DE L’ASSAINISSEMENT DU BAS-RHIN : désignation d’un représentant de la Ville - Délibération - (sans annexe)
2001122CONSEIL DE FABRIQUE DE LA BASILIQUE NOTRE DAME DE MARIENTHAL : subvention pour la rénovation des pierres de taille - Délibération - (sans annexe)
2001123ASSOCIATION ’’LES P’TITS RANDONNEURS D’ALSACE’’ : subvention pour la remise en état du sentier balisé du lavoir du Hundshof - Délibération - (sans annexe)
2001125CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER 2000-2006 : demande de subvention pour la compagnie ’’Accro-Rap’’ - Délibération - (sans annexe)
2001126VOIRIE COMMUNALE : programme des travaux pour 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001127EAU POTABLE : programme des travaux pour 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001128ASSAINISSEMENT : programme des travaux pour 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001130ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : programme des travaux pour 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001131HALLE AUX HOUBLONS : rénovation et mise aux normes de l’aile droite - Délibération - (sans annexe)
2001132MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE PAR LA LUMIERE : programme 2000-2004 - conventions de financement avec la Région Alsace et Electricité de Strasbourg - Délibération - (sans annexe)
2001133TOUR DES CHEVALIERS : travaux de restauration et de mise en valeur - Délibération - (sans annexe)
2001134ANCIEN HOPITAL MILITAIRE ET BOURGEOIS : aménagement d’un Institut Universitaire de Technologie, Département ’services et réseaux de communication - maîtrise d’ouvrage déléguée’ - Délibération - (sans annexe)
2001135QUARTIER SCHLOESSEL : aménagement d’un espace multi-sports - demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001136ENTRETIEN DES BERGES DU CANAL DE DECHARGE DE LA MODER : consultation d’un bureau d’études et demandes de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001137TRAVAUX AUX STATIONS D’EPURATION DE MARIENTHAL ET HAGUENAU : conventions avec le SDEA - Délibération - (sans annexe)
2001138VEHICULES MUNICIPAUX : approvisionnement en carburant - Délibération - (sans annexe)
2001139LOCATION ET MAINTENANCE DE CINQ PHOTOCOPIEURS : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2001140MEDIATHEQUE : entretien des locaux - Délibération - (sans annexe)
2001141TRAVAUX AU COLLEGE KLEBER : convention de maîtrise d’oeuvre avec le Conseil Général du Bas-Rhin et convention de financement - Délibération - (sans annexe)
2001142RESTAURATION SCOLAIRE : confection et fourniture des repas - Délibération - (sans annexe)
2001143BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2001144CHASSE COMMUNALE - LOT N° 1 : révision du loyer - Délibération - (sans annexe)
2001145INSPECTION DEPARTEMENTALE DE L’EDUCATION NATIONALE NORD ET SUD : réévaluation des loyers - Délibération - (sans annexe)
2001146PATRIMOINE IMMOBILIER LOCATIF : avenant à la convention avec HFA - Délibération - (sans annexe)
2001147LOTISSEMENT ’LE PARC DE LA GLACIERE’: bail au profit de l’OPUS 67 - Délibération - (sans annexe)
2001148’RUE DES FOUGERES’ ET ’RUE DE L’EGLISE SAINT-JOSEPH’ : acquisition de terrains - Délibération - (sans annexe)
2001149LIEU-DIT ’ESELBERG’ ET ’RUE DES MARAICHERS’ : acquisition de terrains - Délibération - (sans annexe)
2001150LIEU-DIT ’ALTE STRASSE’ : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001151LIEUX DITS ’BEIM DREI LERCHENHOF’ ET ’JESUITENGUT’ : vente de terrains à la société TIXIT - Délibération - (sans annexe)
2001152PROJET DE REVISION N°1 DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ROESCHWOOG ET ENVIRONS ’UFFRIED NORD’ : avis du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
2001153PROJET DE REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE WEITBRUCH : avis du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
2001154SEANCE NON PUBLIQUE : TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : demandes de remise gracieuse de pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2001155SEANCE NON PUBLIQUE : PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur de taxes d’urbanisme. - Délibération - (sans annexe)